Déposée le 4 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MYMERCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV domicilié(e) 342 chemin du sermoraz - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 074 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEB E-NOV, M. BENOIT Dan domicilié(e) 342 chemin du sermoraz - 01700 - BEYNOST - France.
La marque MYMERCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEB E-NOV, SARL - 342 chemin du sermoraz - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 532074044
WEB E-NOV, M. BENOIT Dan - 342 chemin du sermoraz - 01700 - BEYNOST - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750758 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Plantes et fleurs artificielles ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.
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